Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEZETTES DE SETE
Mr BENTATA Gaston

Numéro de dépôt :
99829045
Date de dépôt :
10/11/1999
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
10/11/2009

Présentation de la marque ZEZETTES DE SETE

Déposée le 10 novembre 1999 par monsieur BENTATA Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « ZEZETTES DE SETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est monsieur BENTATA Gaston domicilié(e) Res. les Pinèdes Bt C, Rue des Pinèdes, 34200 SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BENTATA GASTON - France.

La marque ZEZETTES DE SETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEZETTES DE SETE est expirée depuis le 10 novembre 2009.

BENTATA Gaston a également déposé les autres marques suivantes : ZEZETTE , ZEZETTES , ZS ZEZETTES DE SETE , ZEZETTE DE SETE , NAVETTE DE SETE , FIGOUNETTES


Mr BENTATA Gaston - Res. les Pinèdes Bt C, Rue des Pinèdes, 34200 SETE - France


Mr BENTATA GASTON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Inscription le 19 octobre 2009 - Changement d'adresse n°508257 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19

Biscuits.